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Articles de cette rubrique

Articles

Les brevets logiciels ou la libre circulation des connaissances (Analyses générales)

mardi 24 janvier 2006 par Gérald Sédrati-Dinet (gibus)
Rubrique n°6

Sommaire IntroductionLe logiciel en tant que composition d’objets mathématiquesLe logiciel en tant que spécialisation de connaissances (...)Le logiciel en tant qu’œuvre intellectuelleConclusion « [Nous] affirmons que, sous un régime caractérisé par l’hégémonie du travail (...) > suite

Brevets logiciels et brevets littéraires (Analyses générales)

par Richard Stallman et Gérald Sédrati-Dinet

vendredi 24 juin 2005 par Gérald Sédrati-Dinet (gibus)
Rubrique n°6

Le 6 juillet 2005, le Parlement européen votera sur la question vitale d’autoriser ou non des brevets couvrant le logiciel — une politique qui imposerait des restrictions à chaque utilisateur d’informatique et plongerait les développeurs de logiciels dans la confusion. De nombreux responsables (...) > suite

Qu’est-ce que le logiciel a de si spécial ? (Analyses générales)

samedi 14 mai 2005 par Gérald Sédrati-Dinet (gibus)
Rubrique n°6

Tant la nature économique qu’épistémologique du logiciel soulèvent des questions qui lui sont propres et qui rendent les brevets logiciels tout à fait inappropriés. > suite

Droit d’auteur contre brevet (Analyses générales)

samedi 14 mai 2005 par Gérald Sédrati-Dinet (gibus)
Rubrique n°6

La plupart des gens croient que les brevets logiciels se rapportent au logiciel. La plupart croient également que les brevets logiciels sont destinés aux développeurs informatiques qui désirent protéger leur logiciel du plagiat. Ces deux idées reçues sont assez fausses. Les brevets logiciels sont (...) > suite

Les brevets logiciels en Europe : une courte introduction (Analyses générales)

lundi 11 avril 2005 par Gérald Sédrati-Dinet (gibus)
Rubrique n°6

Apprenez en 20 minutes les tenants et aboutissants de la bataille en cours à Bruxelles sur les brevets logiciels. L’essentiel du débat réside dans quelques points très simples. Lorsque vous en aurez pris connaissance, vous serez à même d’écrire des articles bien informés sur un drame politique aux (...) > suite

Boucliers communs contre les brevets logiciels (Analyses générales)

vendredi 8 avril 2005 par Thibault Gironnay (cabugs)
Rubrique n°6

Construire un portefeuille de brevets est une option difficilement réalisable pour la défense de la communauté du logiciel libre/opensource. Cependant cette communauté a une certaine chance d’utiliser l’état de l’art à son avantage, particulièrement si elle le fait de manière efficace et réalise le (...) > suite

Brevets sur des invention mises en œuvre par ordinateur ou purs brevets logiciels : que se cache-t-il derrière un intitulé (Analyses générales)

vendredi 4 mars 2005 par Thibault Gironnay (cabugs)
Rubrique n°6

Ce texte essaie d’expliquer pourquoi autoriser les brevets sur les inventions mises en œuvre par ordinateur — comme c’est défini dans la proposition de directive — n’est pas différent d’autoriser de purs brevets logiciel et, de la même façon, pourquoi les opposants à la brevetabilité des inventions mises (...) > suite

Logiciel et liberté d’expression (Analyses générales)

lundi 7 février 2005
Rubrique n°6

Les logiciels sont des écrits. En tant que tels, ils doivent être soumis au régime du droit d’auteur (dans son acceptation étroite) ou à la protection par le secret industriel, et non à la loi sur le brevet. En tant qu’écrits, les programmes doivent être protégés contre toute tentative du gouvernement (...) > suite

Racket : les brevets logiciels ont leurs « trolls » (Analyses générales)

vendredi 14 janvier 2005 par Gérald Sédrati-Dinet (gibus)
Rubrique n°6

Certaines entreprises ont pour modèle d’affaires la production de plaintes judiciaires et non de produits. > suite

Les brevets logiciels en Europe : un rapide état des lieux (Analyses générales)

mercredi 22 décembre 2004 par Rene Mages (ramix), miluz, Gérald Sédrati-Dinet (gibus)
Rubrique n°6

FFII Groupe de Travail sur les Brevets Logiciels Contact : plen0309 ffii.org 22 Septembre 2004 > suite

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