FFII > Tracts et autre matériel

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Des lectures conseillées (Tracts et autre matériel)

jeudi 6 novembre 2008 par Rene Mages (ramix)
Rubrique n°46
Des textes essentiels > suite

Tract d’Attac France sur les brevets logiciels et la codécision (Tracts et autre matériel)

mardi 7 juin 2005 par Gérald Sédrati-Dinet (gibus)
Rubrique n°46
Tract produit par Rosaire Amore pour la fête d’ATTAC 13, le 19 juin 2004, mis à jour le 4 juin 2005. > suite

Répartition des brevets logiciels accordés par l’OEB : le gateau et les miettes (Tracts et autre matériel)

jeudi 13 janvier 2005 par Gérald Sédrati-Dinet (gibus)
Rubrique n°46
Les brevets logiciels n’étant pas autorisés par le droit positif en Europe, il est difficile d’établir des statistiques sur ceux accordé par l’Office européen des brevets (contre l’esprit et la lettre de la Convention sur le brevet européen !). Cependant, le groupe de travail « gauss » de la FFII a mis (...) > suite

Poster sur la procédure de codécision (Tracts et autre matériel)

Traduction du poster de Michael Woerdehoff sur la procédure de codécision
samedi 27 novembre 2004 par Philippe Daigremont
Rubrique n°46
Traduction du poster de Michael Woerdehoff sur la procédure de codécision > suite

Ne minez pas la création logicielle avec des brevets ! (Tracts et autre matériel)

vendredi 22 octobre 2004 par Philippe Daigremont
Rubrique n°46
Ce tract est une traduction d’un original écrit par Ante Wessel > suite

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