Alcatel remporte une victoire décisive concernant un brevet de terminaux mobiles multimode

Cette décision confirme la valeur du portefeuille de brevets d’Alcatel dans la 3G

Paris, le 18 juin 2002 — Alcatel (Paris : CGEP.PA et NYSE : ALA)a remporté une victoire décisive devant la Chambre d’Appel de l’Office Européen des Brevets (Décision numéro T0054/01) concernant le brevet européen EP 297 616. Ce brevet concerne et s’applique, en particulier, à des terminaux mobiles multimode GSM et CDMA, c’est à dire des terminaux capables d’accéder à plusieurs types de réseau.

Le brevet, déposé en 1988, couvre la plupart des pays européens. Du fait de sa date de dépôt, il ne se limite pas à des types particuliers de réseaux mais s’applique néanmoins aux terminaux de prochaine génération 2,5 G et 3G compatibles avec les réseaux GSM.

Le brevet a été en opposition depuis sa délivrance en 1993 par Bosch qui a recherché la révocation complète et l’annulation du brevet invoquant l’évidence de l’invention à la date de dépôt du brevet.

Le brevet a survécu à une première décision de la Division d’Opposition de l’Office Européen des brevets en octobre 2000. Faisant appel de cette décision, Bosch a continué à demander la révocation du brevet. L’appel de Bosch a été rejeté dans son intégralité et le brevet a été maintenu. Il n’y a maintenant plus de recours possible.

Étant donné l’importance des brevets et des droits de propriété intellectuelle dans le domaine des terminaux 3G, et la portée de ce brevet, cette victoire revêt une importance particulière, confirmant la valeur du portefeuille brevet d’Alcatel dans la 3G.

Aujourd’hui, Alcatel détient un portefeuille comprenant plus de 23 000 brevets et demandes déposés mondialement. Alcatel a aussi mis en place un programme de licences il y a 4 ans, dans le but de maximiser la valeur de son actif dans le domaine de la propriété intellectuelle.

À propos d’Alcatel

Alcatel conçoit, développe et construit des réseaux de communications innovants et compétitifs permettant aux opérateurs, aux fournisseurs de services et aux entreprises d’offrir tous contenus (voix, données ou multimédia) à tous clients, partout dans le monde. A partir d’un portefeuille complet de solutions qui vont des infrastructures optiques aux réseaux fixes et mobiles et à l’accès large bande, les clients d’Alcatel peuvent se consacrer à l’optimisation de leurs offres de services et de leurs sources de revenus. Avec un chiffre d’affaires de 25 milliards d’euros en 2001 et fort de 99 000 salariés, Alcatel est présent dans plus de 130 pays. Pour plus d’information : http://www.alcatel.com.

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