- 972 brevets logiciels d’Alcatel sont déposés à l’OEB et « nous pendent au nez » ;
- 742 brevets logiciels ont déjà accordés à Alcatel par l’OEB ;
- 75 brevets logiciels ont été accordés à Alcatel dans les 9 derniers mois par l’OEB ;
- 68 brevets logiciels ont été refusés à Alcatel par l’OEB ;
- 3 brevets logiciels d’Alcatel sont en cours de contestation ;
- 14 brevets logiciels d’Alcatel ont été annulés après contestation ;
- 10 brevets logiciels d’Alcatel ont été confirmés après contestation ;
- 577 brevets logiciels ont été retirés par Alcatel lui-même.
- Cit Alcatel est le 10e plus important déposant de brevets logiciels qui « nous pendent au nez » à l’OEB, avec 729 brevets logiciels déposés ;
- Cit Alcatel est le 31e plus important détenteur de brevets logiciels déjà accordés par l’OEB, avec 220 brevets logiciels acceptés ;
- Cit Alcatel est le 9e plus important détenteur des brevets logiciels accordés dans les 9 derniers mois par l’OEB, avec 53 brevets logiciels acceptés ;
- Cit Alcatel est 34e dans les demandeurs s’étant vus refuser des brevets logiciels par l’OEB, avec 10 brevets logiciels refusés ;
- Cit Alcatel est 43e dans les demandeurs ayant eu le plus de brevets logiciels annulés après contestation avec 2 brevets logiciels annulés ;
- Cit Alcatel ne fait pas partie des 100 demandeurs ayant eu le plus de brevets logiciels confirmés après contestation, 2 brevets logiciels d’Alcatel Business Systems, 2 de Smh Alcatel et 1 de Sel Alcatel Ag ont été confirmés ;
- Cit Alcatel est 11e dans les demandeurs ayant retiré eux-mêmes des brevets logiciels qu’ils avaient déposés à l’OEB, avec 305 brevets logiciels abandonnés.
- Cit Alcatel est le 6e plus important déposant de brevets logiciels demandés à être applicables en France et qui « nous pendent au nez », avec 710 brevets logiciels déposés ;
- Cit Alcatel est le 28e plus important détenteurs de brevets logiciels déjà accordés par l’OEB et demandés à être applicables en France, avec 207 brevets logiciels acceptés ;
- Cit Alcatel est le 28e plus important détenteur de brevets logiciels accordés dans les 9 derniers mois et demandés à être applicables en France, avec 207 brevets logiciels acceptés ;
- Cit Alcatel est 10e dans les demandeurs s’étant vus refuser des brevets logiciels demandés à être applicables en France, avec 272 brevets logiciels rejetés ;
- Cit Alcatel est 10e dans les demandeurs de brevets logiciels applicables en France ayant été annulés après contestation, avec 272 brevets logiciels annulés ;
- Cit Alcatel est 28e des demandeurs de brevets logiciels applicables en France ayant été confirmés après contestation, avec 207 brevets logiciels confirmés ;
- Cit Alcatel est 10e dans les demandeurs ayant retiré eux-mêmes des brevets logiciels qu’ils avaient demandés à être applicables en France avec 272 brevets logiciels abandonnés.
