La FFII France

Trouver des brevets

dimanche 16 novembre 2008 par MathDesc

Où trouver les brevets

Il existe au moins 4 méthodes recensées :

  • Gauss, la base de données de la FFII, ne liste que des brevets logiciels
  • Plutarque, la base de données de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle)
  • EpoLine®, la base de données de l’OEB (ou EPO en anglais), recense tous les brevets, vous devrez alors faire des recherches pour savoir s’il s’agit d’un brevet logiciel.
  • Esp@cenet, autre base de données de l’OEB avec moteur de recherche simplifié et avancé.

Pour s’inscrire sur epoline : allez sur http://www.epoline.org/ et demandez un login (« s’inscrire pour un identifiant et un mot de passe », dans le cadre de droite). C’est gratuit et automatique.


Google patents : brevets disponibles sur le site web de l’United States Patent and Trademark Office (USPTO). Accès : gratuit



Accueil | Contact | Plan du site | | Statistiques du site | Visiteurs : 5919 / 608810

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site Participer  Suivre la vie du site Wiki  Suivre la vie du site Groupes de travail  Suivre la vie du site GroupeBLOEB   ?

Site réalisé avec SPIP 3.2.5 + AHUNTSIC

Creative Commons License